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Accusation contre Beaumarchais I 203 – I 212 Affaire GALLET I527 – I532 – I540 Dénonciation contre les communautés religieuses I 296 – I 301 – I 337 Faits signalés à Montfermeil I 30-31
Rambouillet I169
Saint-Brice I 99 ACLOCQUE André Arnould
Brasseur, Commandant du bataillon de Saint-Marcel : son élection comme représentant de la commune de Paris I 491
Fait partie de la 2ème Assemblée des Représentants de la commune de Paris (18/09/1789) II 682
Nommé membre d’une délégation envoyée au Roi (8/10/1789) II 212
Envoyé en délégation à Etampes, pour rendre compte d’une saisie d’armes et de chevaux appartenant au gardes du corps (14/10/1789) II 290
Procès Verbal de cette délégation et rapports : renvoi au commandant Général (16/10/1789) II 313-314
Fait partie du 9ème Bureau (02/11/1789) II 514 n° 175
Donne sa démission et est remplacé (07/12/1789) III 138
Affiches
Arrêté sur la lacération I
Réponse de la municipalité à l’adresse de l’Assemblée des Représentants de la commune au municipalités de province (oct. 1789) II, 526
Lettre de la municipalité de Clermont-Ferrand (nov. 1789) II 610
La municipalité transmet à l’Assemblée des Représentants de la commune un mémoire relatif au commerce, à la pêche et à la navigation (Février 1790) III 686-687
Le chapitre adhère aux conclusion du Chapitre de l’Eglise de Paris (avril 1790) V 348 note 1
Adresse des habitants demandant la publicité des séances des assemblées administratives (24 juillet 1790) VII 423, note 0
Félicitations de cette ville aux électeurs de Paris (juillet 1789) I, 77
Electeur du Tiers Etat, Membre ARCP[G1]
Commissaire pour le Plan de municipalité
Commissaire pour le règlement
Commissaire pour les papiers de la Bastille
La garde nationale demande et obtient son affiliation à celle de Paris (14 mars 1790) IV 409
Réponse de la municipalité à l’adresse de l’Assemblée des Représentants de la commune aux municipalités de province (octobre 1789) II 416
Réponse de la municipalité à l’adresse de l’Assemblée des Représentants de la commune aux municipalités de province (27 octobre 1789) II 439-446
Soissons demande l’appui de l’Assemblée des Représentants de la commune pour être reconnu chef lieu du département. L’Assemblée des Représentants de la commune exprime un vœux conforme (21 janvier 1790) III 502-503
Rivalité entre Laon et Soissons : L’Assemblée Nationale décide que l’Assemblée des Electeurs du département choisira (26 janvier 1790) III 310-311.
Réunion de l’assemblée des Electeurs départementaux, qui choisit Laon (20 mai 1790) III 311
Nouvelle démarche de la Municipalité de Soissons près de l’Assemblée des Responsable de la Commune ; vœu conforme ; cinq commissaires sont nommés pour appuyer la demande près des députés de Paris (27 mai 1790) V 569-570
Rapport des commissaires constatant l’inutilité de toute démarche (29 mai 1790) V 397
Décret désignant Laon comme chef lieu (2 juin 1790) III 311
AMELET DE CHATILLON
[G1] Assemblée des Représentants de la Commune de Paris
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