Guide de recherche pour retrouver ces ancêtres dans l'armée de terre

Rechercher un individu ayant servi dans l’armée de Terre au XIXe ou au XXe siècles

Cette fiche s’adresse aux chercheurs ou aux particuliers faisant des recherches sur une personne ayant servi dans l’armée de Terre au cours des XIXe et XXe siècles.

Sommaire

Introduction

Les dossiers de personnel : sous-officiers et hommes de troupes, appelés
Les dossiers de personnel : officiers
Les dossiers de personnel : officiers généraux
Les dossiers de personnel : personnels civils

Sources différentes des dossiers individuels :

- pour les citations et les décorations
- pour les actions et le comportement : les journaux de marche et d’opérations
- pour les dossiers judiciaires : les archives de la justice militaire
- pour les fonds privés et les témoignages oraux

Cas particuliers :

- troupes coloniales, troupes de marine, personnel étranger au service de la France
- personnels de la Légion étrangère
- personnel de santé
- élèves des écoles militaires
- aumôniers militaires
- invalides

Introduction

Parmi les archives produites par l’armée de terre et relatives à l’histoire des individus, on distingue les dossiers individuels de carrière et les autres types de dossiers. Les archives de l’armée de terre sont principalement conservées dans deux dépôts : le département Terre du Service historique de la défense à Vincennes et le Bureau central d’archives administratives militaires à Pau.

Les dossiers de personnel : sous-officiers et hommes de troupe, appelés

Depuis le début du XIXe siècle, tout Français de sexe masculin a été inscrit sur au moins un tableau de recensement, et, s’il s’est engagé ou s’il a été mobilisé, sur d’autres registres. Pour les appelés, hommes du rang et sous-officiers, ces tableaux, registres et dossiers individuels sont conservés, selon la date de naissance des individus, dans la série R des archives départementales ou au Bureau central d’archives administratives militaires (B.C.A.A.M.), situé à Pau. Selon les époques, l’historien y trouvera des renseignements plus ou moins riches.

Archives départementales (série R)

La série R des archives départementales contient tous les documents relatifs aux affaires militaires et aux organismes des temps de guerre entre 1800 et 1940. Les dossiers traitant du recrutement militaire sont parmi les plus nombreux et sont aussi les plus utiles à l’histoire des familles.

Après l’échec des systèmes de volontariat mis en place au début de la Révolution, la loi Jourdan du 19 fructidor an VI (5 septembre 1798) crée la conscription ; celle-ci touche tous les Français âgés de 20 à 25 ans, mais seuls les plus jeunes sont certains d’être mobilisés. La loi du 8 nivôse an XI (28 décembre 1803) supprime le choix en fonction de l’âge et le remplace par le procédé du tirage au sort, qui subsiste jusqu’en 1905.

Entre 1798 et la fin de l’Empire, il est formé chaque année, par canton, un tableau général et alphabétique des conscrits. On y trouve le numéro de tirage (à partir de 1803), l’état civil, la taille, la profession, le lieu de naissance, la résidence au moment de la conscription, les noms, prénoms et domicile des père et mère et, s’ils sont morts, ceux des tuteurs ou curateurs, le revenu présumé du conscrit et de ses père et mère, d’éventuelles observations. Selon les départements, d’autres listes et tableaux peuvent compléter le tableau général des conscrits.

La charte de 1814 abolit la conscription, remplacée en 1818 par l’appel (loi Gouvion Saint Cyr). Aux quatre grandes étapes de l’appel (recensement, tirage au sort, passage devant le conseil de révision, formation du contingent) correspondent différents types de listes : le jeune homme est d’abord inscrit sur un tableau de recensement par ordre alphabétique (avec indication de l’état civil, du numéro de tirage, de la profession du père, de celle de l’intéressé et de la taille de celui-ci). Il est ensuite inscrit sur une liste de tirage au sort par cantons, présentée dans l’ordre du numéro sorti au tirage et portant les mêmes indications que le tableau de recensement. Le passage devant le conseil de révision donne lieu à la rédaction de procès verbaux, reliés en registres, statuant sur l’aptitude au service des appelés.

Enfin, les conscrits tirés au sort et reconnus aptes forment la liste des conscrits, qui devient en 1815 la liste du contingent. Celle-ci fournit le nom du régiment et la date d’incorporation ; elle est départementale de 1815 à 1834, cantonale de 1834 à 1872, puis à nouveau départementale.

Les premiers registres matricules apparaissent en 1859, mais les séries sont continues à partir de 1867. Ces documents sont établis par les bureaux de recrutement, dont le ressort peut englober des cantons situés dans des départements limitrophes ; ils sont composés d’une succession de fiches individuelles, qui fournissent les renseignements suivants :

1) Nom, prénom, état civil détaillé ;
2) Signalement (couleur des cheveux et des yeux, forme du front, du nez et du visage, taille, marques particulières) ;
3) Renseignements divers sur les qualités, diplômes et aptitudes de l’individu ;
4) Degré d’instruction ;
5) Observations : on indique dans cette case si l’inscrit est soutien de famille, s’il demande un sursis d’incorporation, s’il est fils d’étranger, naturalisé, réintégré, etc. Sont également précisés les changements de résidence et l’adresse précise de l’individu, ou encore les maladies dont il souffre.

En vertu des règles administratives actuelles, les Archives départementales conservent les registres matricules des individus nés avant 1912, les registres postérieurs étant conservés par le B.C.A.A.M. Cette date, toutefois, est appelée à être modifiée chaque année.

La série R contient d’autres documents qui peuvent compléter les registres matricules et les différentes listes de recensement. On trouvera dans les différentes sous-séries des demandes de dispense et de secours, de congé ou de libération, des listes de décès dans les hôpitaux militaires, des listes de réfractaires, insoumis et déserteurs.

Sont aussi conservés dans la série R les archives de la garde nationale, créée en 1789 et qui connut plusieurs modifications institutionnelles avant d’être transformée en garde mobile en 1848 et dissoute en 1871. On y trouve également les dossiers de sapeurs pompiers et, dans certains départements, des membres des sociétés de tir et de gymnastique qui se multiplièrent à la fin du XIXe siècle.

Bureau central d’archives administratives militaires (Pau)

L’organisation du service national au XXe siècle prévoyait que tout individu de sexe masculin se fasse recenser auprès du bureau de recrutement - appelé aujourd’hui bureau du service national (B.S.N.) - dont relevait son domicile. Il entrait alors dans une classe, dont le numéro correspondait à l’année de ses vingt ans (toutes les personnes nées en 1910 appartiennent à la classe 1930, quelle que soit leur date d’incorporation et la durée de leurs services), et se voyait attribuer un numéro de matricule et un dossier. Ces dossiers, regroupés en registres matricules, étaient conservés par le bureau du service national jusqu’au cinquantième anniversaire des membres de la classe concernée (1960 pour les personnes de la classe 1930), puis reversés au B.C.A.A.M. Celui-ci se charge alors de leur conservation pendant quarante-deux ans, avant de reverser tous les dossiers aux Archives départementales du lieu de recrutement : ainsi, les registres matricules d’individus nés en 1910, appartenant à la classe 1930, versés au B.C.A.A.M. en 1960, ont été répartis entre les différents services d’archives départementales en 2002, soit 92 ans après la date de naissance des intéressés.

Après 1945, les dossiers individuels ont cessé d’être reliés en registres matricules, tandis que leur composition s’enrichissait. La pièce principale de chaque dossier est le « feuillet nominatif de contrôle », ou F.N.C., qui reprend les informations anciennement portées sur les registres matricules : état civil détaillé de l’intéressé, état des services et des mutations (dates d’incorporation et de fin d’engagement, dates de passages dans les différentes unités, campagnes accomplies), état des citations, décorations et blessures éventuellement reçues. Selon les époques et les individus, le F.N.C. contient également des renseignements relatifs au signalement des individus, à leur degré d’instruction, leurs professions successives, leurs antécédents judiciaires.

Au F.N.C., résumé dressé a posteriori de l’activité militaire de l’individu, sont souvent jointes des pièces annexes. Les plus importantes de celles-ci sont le « livret matricule » et les pièces médicales. Le livret matricule fournit des renseignements relatifs aux périodes de service et au comportement de l’intéressé. Il est divisé en plusieurs parties : état civil et signalement, services militaires, instruction et connaissances diverses, instruction militaire, notes obtenues au cours du service, instruction professionnelle, renseignements médicaux. La partie médicale du dossier est d’importance variable. On y trouve en général un livret médical, un certificat d’aptitude au service et différents certificats. Le cas échéant s’y ajoutent des bulletins d’entrée à l’hôpital ou à l’infirmerie, des relevés d’analyses, d’opérations ou de traitement, etc. A ces pièces principales s’ajoutent parfois, selon les individus, des feuilles de notation, des relevés de punition, des pièces relatives au mariage (demande d’autorisation au chef de corps, demandes de renseignements sur les intéressés), des relevés individuels de services aériens ou subaquatiques, des brevets de formation, etc.

Fonds de l’armée de Terre conservés par le Service historique de la Défense

Les dossiers individuels peuvent être utilement complétés, de la Révolution jusqu’à la fin du XIXe siècle, par les dossiers de la série Y (Archives collectives et individuelles du personnel), en particulier les contrôles de troupe, conservés dans la sous-série Yc, et les dossiers de pension (sous-série Yf). Les contrôles de troupe sont des documents comptables, qui permettaient aux services administratifs de l’armée de vérifier la présence d’un homme au sein d’une unité. Pour la période contemporaine, ce sont de gros registres constitués d’une succession de fiches individuelles précisant l’état civil, le signalement, les états de service de chaque individu. Après les années 1870-1880, les contrôles de troupe n’existent plus que pour certains corps.

Les dossiers de pension sont également des documents d’origine comptable : en récapitulant les services d’un intéressé, ils permettaient le calcul du montant de la pension auquel il avait droit. La composition de ces dossiers est inégale : certains ne contiennent qu’un fiche récapitulative, d’autres, de multiples pièces annexes. Les dossiers de pension conservés dans la sous-série Yf concernent aussi bien les hommes de troupe que les sous-officiers et les officiers.

Sous-série Yc.
14 Yc	Infanterie. 1786-An III.
16 Yc	Volontaires nationaux.
16 Yc 1	Levées des volontaires nationaux. 1791-1793.
16 Yc 2	Compagnies de canonniers. 1792-An XII.
16 Yc 3	Compagnies de garde-côtes. An VI-1815.
17 Yc, 18 Yc	Demi-brigades de 1re et 2e formation. 1793-An XIV.
19 Yc	Vétérans nationaux. 1792-An IX.
20 Yc	Garde impériale. An VII-1815.
21 Yc	Infanterie de ligne, 1er à 156e régiment. 1792-1815.
22 Yc	Infanterie légère. 1er à 37e régiment. 1792-1815.
23 Yc	Troupes auxiliaires, cohortes, régiments étrangers. An VII-1815.
24 Yc	Cavalerie. 1786-1815.
25 Yc	Artillerie à pied et à cheval. 1786-1815.
26 Yc	Génie. 1793-1815.
27 Yc	Service de santé (compagnies de soldats d’ambulance). 1809-1811.
28 Yc	Gendarmerie. 1792-1814.
29 Yc	Compagnies de réserve départementale. An XIV.
30 Yc	Garde royale. 1815-1824.
31 Yc	Garde impériale. 1854-1870.
32 Yc	Fusiliers vétérans devenus sédentaires. 1814-1831.
33 Yc	Légions et compagnies départementales. 1816-1820.
34 Yc	Infanterie. 1820-1880.
35 Yc	Cavalerie. 1816-1879.
36 Yc	Artillerie. 1784-1877.
37 Yc	Génie. 1816-1887.
38 Yc	Train. 1814-1879.
39 Yc	Commis, ouvriers d’administration. 1823-1879.
41 Yc	Prisons et compagnies de discipline. 1818-1887.
42 Yc	Gendarmerie. 1814-1909.
43 Yc	Troupes coloniales.
44 Yc	Chasseurs à pied. 1851-1899.
49 Yc	Infanterie, artillerie, génie, troupes d’Afrique, infanterie de marine et divers. 1875-1909.

Pour la guerre de 1870-1871, les contrôles de troupes sont conservés dans la sous-série Lz.

Lz 1-263 Registres contrôles des régiments de marche (officiers et troupes).
Lz 264-399 Contrôles des corps francs.

Sous-série Yf : dossiers de pensions militaires.
2 Yf	Pensions. 1801-1817.
3 Yf	1re série de pensions. 1818-1856.
4 Yf	2e série de pensions. 1857-1875.
5 Yf	3e série de pensions. 1876-1897.
6 Yf	4e série de pensions. 1898-1911.
8 Yf	5e série de pensions. 1912-1914.
A ces séries s’ajoutent quelques séries particulières :
10 Yf	Soldes temporaires de réforme. 1818-1923.
11 Yf	Instances de pensions. 1915-1926.
12 Yf	Classement alphabétique de pensions métropole diverses. 1850-1950.
10 Ye	Dossiers de pension de sous-officiers et troupes, classement alphabétique. 1791-1847.

Tant que leur durée d’utilité administrative n’est pas échue, les dossiers de pension des périodes les plus récentes sont conservés par le Service des pensions des armées, situé à La Rochelle (Charente-Maritime).

On trouve également des compléments aux renseignements fournis par les dossiers individuels dans la série X (Archives administratives des unités et des états-majors). Celle-ci est composée de documents d’origine diverse, dont le point commun est qu’ils sont en général utiles à la gestion du personnel. Pour les hommes de troupe, un dépouillement patient peut permettre de découvrir des listes, tableaux, statistiques, rapports d’inspection…

Xb 1-834 Infanterie. 1702-1871.
Xc 1-362 Cavalerie. 1701-1871.
Xd 1-490 Artillerie et train. 1665-1874.
Xe 1-594 Génie. 1661-1870.
Xf 1-257 Gendarmerie. 1770-1870.
Xk 1-65 Troupes spéciales. 1792-1871.
Xn 1-62 Vétérans. 1792-1845.
Xr 1-43 Personnel non-combattant. 1791-1906.
Xv 1-68 et Xw 1-112 Volontaires nationaux 1791-1797.

Sont classés dans la série X les registres d’état civil aux armées, collection incomplète de registres d’actes de décès établis par les corps de troupes ou par différentes formations sanitaires.
Xz 1-152 État civil. 1793-1900.

Les dossiers de personnel : officiers

Depuis 1791, tout officier de l’armée de terre possède un dossier individuel. La plupart de ces dossiers sont conservés dans les fonds de l’armée de terre.

Fonds de l’armée de Terre conservés par le Service historique de la Défense

Les renseignements sur les officiers se trouvent principalement dans les séries Y et X.

On trouve dans la série Y (sous-séries Ye, Yf, Yg) des dossiers individuels, dossiers de carrière ou dossiers de pension. Les dossiers de carrière sont classés par ordre alphabétique ou numérique au sein de plusieurs séries chronologiques :

Sous-série Ye : dossiers d’officiers supérieurs et subalternes ; Sous-série Yg : personnel civil et d’administration.
2 Ye	Classement alphabétique. 1791-1847.
Certaines catégories d’officiers, dans cette même période, font l’objet d’un classement à part :
2 Yg	Commissaires des guerres, inspecteurs aux revues.
3 Yg	Officiers de santé et vétérinaires.
4 Yg	Officiers d’administration.
5 Ye	Classement numérique. 1848-1926.
6 Ye	Classement numérique. 1926-1940.
8 Ye	Classement numérique. 1941-1969.

Les dossiers de pensions des officiers sont conservés dans les sous-séries Ye et Yf, où ils sont classés avec ceux des hommes de troupe et sous-officiers (voir plus haut).

Sous-série Yb : contrôles des officiers.

Aux dossiers individuels s’ajoutent les registres de contrôle des officiers ; instruments de travail des bureaux, ils sont classés par régiment. On y trouve des renseignements sur les états de service de chaque individu et des renseignements d’état civil. Pour l’infanterie, ces registres sont parfois remplacés par des registres de demi-brigades. La succession des registres est régulière pour la cavalerie et le génie ; la recherche est plus difficile pour l’artillerie, où les registres sont établis parfois par régiment et parfois par grade ; il convient, pour bien s’orienter, de consulter les inventaires propres à chaque sous-série.

2 Yb 1-3437	Registres de contrôle des officiers. Révolution-1880.
3 Yb 1-1453	Registres de contrôle des officiers. 1880-1920.
5 Yb 1-37	Réserve territoriale. 1869-1883.

Série X.
Les sous-séries de la série X déjà citées (voir plus haut) fournissent très souvent des renseignements complétant les dossiers individuels d’officiers. On pourra consulter en outre les sous-séries suivantes :

Xem 1-188	Officiers d’état-major. 1791-1875.
Xa 1-103	État-major des places. 1712-1899.
Xaa à Xaf	Garde des chefs d’État et organes souverains. 1792-1870.
Xm 1-205	Garde nationale (dont cohorte de 1812, gardes mobiles de 1848 et 1868). 1790-1871.
Xu 1-170	Registres de l’émigration. 1792-1832.

La consultation de ces registres doit s’accompagner de celle des dossiers de notes manuscrites de M. Pinasseau sur les corps de l’émigration conservés sous la cote 1K 45.

Bureau central d’archives administratives militaires (Pau)

Les dossiers individuels d’officiers (du grade de sous-lieutenant au grade de colonel) rayés des contrôles après 1969 sont conservés par le B.C.A.A.M. Leur circuit est différent de celui des dossiers des sous-officiers, hommes du rang et appelés. Les dossiers sont tenus à jour, durant la période d’activité des officiers, au sein du bureau du personnel de leur unité de rattachement, puis transmis à l’échelon central de la région militaire dont dépendent les intéressés lors de leur passage à la réserve. Au moment de la radiation définitive des cadres de l’armée, les dossiers sont réunis à la direction du personnel militaire de l’armée de terre et versés au B.C.A.A.M. Dotés d’un numéro de série qui ne tient pas compte de la classe d’incorporation mais de l’année de radiation des cadres de la réserve, ils sont conservés provisoirement avant d’être reversés au Service historique de l’armée de terre.

Les dossiers de personnel : Officiers généraux

Fonds de l’armée de Terre conservés par le Service historique de la Défense

Les dossiers d’officiers généraux sont conservés au SHD – département de l’armée de Terre, qui les reçoit directement, au jour du décès des intéressés, du Bureau des officiers généraux, organe de l’administration centrale du ministère chargé de conserver l’ensemble des dossiers après que les officiers généraux ont achevé leur carrière active.

Sous-série Yd : dossiers d’officiers généraux.
6 Yd	Maréchaux de France, 2e série, 1792-1880.
7 Yd, 8 Yd	Généraux de division et de brigade, 2e série, 1792-1880.
9 Yd, 10Yd	Généraux de division et de brigade, 3e série, 1880-1932.
13 Yd	Généraux de division et de brigade, 4e série, 1933-1964.
14 Yd	Généraux de division et de brigade, 5e série, dossiers postérieurs à 1965.
15 Yd	Officiers généraux assimilés, de 1792 à nos jours.
A ces sous-séries s’ajoutent des sous-séries particulières :
16 Yd	Généraux étrangers au service de la France.
17 Yd	Officiers généraux prétendus.
18 Yd, 19 Yd	Généraux de la garde nationale.
20 Yd	Généraux provisoires. 1792-1814.
21 Yd, 22 Yd	Colonels retraités dans le cadre de général de brigade ou de maréchal de camp (Premier Empire, Restauration).
24 Yd	Généraux nommés à titre provisoire en 1870-1871 et non confirmés.
25 Yd	Généraux nommés au titre de l’armée auxiliaire. 1870-1871.
26 Yd	Officiers généraux de la marine et des colonies. Cette sous-série complète la série CC7, qui contient les dossiers d’officiers de marine (voir plus bas, chap. II).
27 Yd	Officiers généraux des armées royales de l’intérieur (Vendée).
28 Yd	Officiers généraux nommés en émigration. 1792-1801.
29 Yd	Princes de la Maison de France.
Série X. On trouve dans la série X des documents collectifs de différente nature, notamment des contrôles, concernant les officiers généraux. Comme pour les officiers, on consultera les sous-séries :
Xem 1-188	État-major. 1791-1875.
Xa 1-103	État-major des places. 1712-1899.
Xaa à Xaf	Garde des chefs d’État et organes souverains. 1792-1870.

Les dossiers de personnel : Personnel civil

Fonds de l’armée de Terre conservés par le Service historique de la Défense

Les registres matricules et les dossiers du personnel civil employé par le ministère de la guerre de 1806 à 1947 sont conservés dans la sous-série Yg.

1 Yg Contrôles collectifs du personnel civil. 1791-1830.
5 Yg Dossiers individuels du personnel civil. 1806-1853.
6 Yg Dossiers individuels du personnel civil. 1854-1947.

Une sous-série particulière complète ces sous-séries :

Yh Célébrités et ministres de la guerre. XVIIIe-XXe siècles.

Centre des archives de l’armement et du personnel (Châtellerault)

Les dossiers du personnel civil rayé des cadres après 1947 sont conservés par le Centre des archives de l’armement et du personnel civil de Châtellerault (voir plus bas, chap. IV).

Sources différentes des dossiers individuels

Pour les citations et les décorations

Archives départementales

La série R des Archives départementales (voir plus haut) contient des dossiers de décoration à titre militaire : légion d’honneur, médaille militaire, médaille de Sainte-Hélène (parfois classés en série M), médailles commémoratives variées.

Fonds de l’armée de Terre conservés par le Service historique de la Défense

Au sein de la série X du département « Terre » (Archives administratives des unités et des états majors), la sous-série Xq regroupe des dossiers issus du bureau des décorations du ministère de la guerre et de ses avatars. On y trouve, sans garantie d’exhaustivité, des dossiers individuels de personnel décoré avant 1900 (ordre de Saint-Louis, Légion d’honneur, médaille militaire, médailles commémoratives, médaille coloniale, etc.).

Xq 1-119 Ordres, décorations, armes d’honneur. 1791-1900.

On trouve dans la sous-série Lz les dossiers individuels des personnes ayant obtenu la médaille commémorative de la guerre de 1870-1871 dans les années 1900.

Lz 400-507 Dossiers individuels des titulaires de la médaille commémorative (1870-1871).

Bureau central d’archives administratives militaires

Pour le XXe siècle, les dossiers d’attribution de décoration ne sont pas conservés dans des séries particulières, à quelques exceptions : le B.C.A.A.M. conserve les dossiers d’attribution de la médaille des évadés (1914-1918), de la médaille coloniale (agrafe Maroc) et du titre de passeur bénévole (1939-1945). Pour les autres décorations, il est préférable de se reporter au dossier individuel de l’intéressé.

Le B.C.A.A.M. conserve les citations — toute citation entraînant l’attribution de la croix de guerre — accordées à des personnels de l’armée de terre et de la gendarmerie, français ou étrangers, par une autorité militaire française depuis 1914. Ces citations sont conservées dans des registres d’ordres généraux, classés par conflits, par théâtre d’opération, par date et par autorité militaire signataire : 1914-1918, Maroc, 1939-1940, 1939-1945, Résistance, Algérie, Indochine, conflits récents postérieurs à 1962, autres conflits, citations accordées à titre posthume (tous conflits confondus après 1918). Plusieurs fichiers permettent, à partir de l’état civil d’un individu, de retrouver le texte de la citation qui le concerne.

Pour les actions et le comportement : les journaux des marches et d’opérations (JMO)

Rédigé de façon régulière par chaque unité depuis le Second Empire, le journal de marche et opérations décrit, au jour le jour, l’activité et les mouvements de l’unité qui le tient. A ce titre, il peut fournir des compléments utiles, particulièrement en temps de guerre, aux renseignements portés dans le dossier individuel sur le comportement de tel ou tel membre de l’unité. Les journaux de marche et opérations sont conservés au sein de chaque grande série chronologique :

Sous-série Lm 1870-1871.
Sous-série 26 N 1914-1918.
Sous-série 34 N 1920-1940.
Sous-série 12 P Campagnes de 1940 à 1945.
Sous-série 7 U Période contemporaine.

Pour les dossiers judiciaires : archives de la justice militaire

Les dossiers de justice militaire (dossiers de procédure, de jugement…) sont répartis entre deux services. Les archives antérieures à 1920 sont conservées au Service historique de l’armée de terre, dans la série J (Justice militaire). On peut compléter cette série par la consultation de sous-séries propres à certaines périodes chronologiques : sous-séries B1 (armées de la subdivision Nord, 1791-1801), B3 (armées de la subdivision Sud-Est, 1792-1803), C18 (justice militaire, 1797-1859), G7 (expédition du Mexique), G8 (événements de 1851), Lt (guerre de 1870-1871).
Les archives de l’administration centrale de la justice militaire postérieures à 1920 sont conservées par le Dépôt central des archives de la justice militaire, situé au Blanc (Indre). Par ailleurs, les tribunaux militaires qui ont fonctionné dans les chefs-lieux de division militaire jusqu’en 1914 ont versé leurs archives aux Archives départementales de leur lieu d’exercice, où elles sont conservées dans la série R.

Pour les fonds privés et les témoignages oraux

Les fonds privés recueillis par le département « Terre » du Service historique de la Défense permettent, bien souvent, de compléter de façon essentielle les sources officielles ayant trait à tel ou tel événement de notre histoire militaire. Ils sont conservés dans la série K (Documents entrés par voie extraordinaire). Les sous-séries 3K et 4K conservent les témoignages oraux collectés par le Département. On prendra garde que les renseignements fournis peuvent concerner aussi bien la personne qui est à l’origine de la constitution du fonds que les différents acteurs qui ont travaillé à ses côtés.

Cas particuliers

Troupes coloniales, troupes de marine, personnel étranger au service de la France

Fonds de l’armée de Terre conservés par le Service historique de la Défense

Suisses au service de la France.

Xg 1-124 Suisses au service de la France. 1705-1830.

Ressortissants de pays européens ayant servi dans les armées impériales.

Les Allemands, Belges, Hollandais et Italiens qui habitaient dans les départements réunis à la France pendant la Révolution et l’Empire ont été soumis à la conscription et ont servi dans les régiments impériaux. En revanche, les archives relatives aux soldats des pays alliés qui ont combattu aux côtés de l’armée napoléonienne se trouvent dans leur pays d’origine. On trouve néanmoins des renseignements sur ces corps dans les sous-séries Xh et Xl. Des dossiers de prisonniers étrangers (souvent anglais et espagnols) sont conservés dans la sous-série Yj.
Xh 1-26 Bataillons et régiments étrangers. An VII-1815.
Xl 1-65 Troupes alliées. An V-1814.
Yj Prisonniers de guerre français et étrangers. 1792-1874.

Troupes coloniales

Hommes de troupe.

Les troupes des colonies ayant été incorporées en 1791 à celles de la métropole, les dossiers de personnel se trouvent à la suite des autres dossiers de personnel.

Des registres de contrôle de troupe sont conservés dans la sous-série Yc.

43 Yc Troupes coloniales.
45 Yc Infanterie légère d’Afrique.
46 Yc Tirailleurs algériens. 1856-1909.
47 Yc Zouaves. 1870-1909.
49 Yc Infanterie, artillerie, génie, troupes d’Afrique, infanterie de marine et divers. 1875-1909.

Officiers.

Les dossiers des officiers des troupes coloniales peuvent se trouver au Centre des archives d’outre-mer d’Aix-en-Provence (**renvoi**) ou bien au département « Terre » du Service historique de la Défense, dans les séries suivantes :
3 Ye Classement alphabétique colonial. 1791-1800.
4 Ye Classement numérique colonial. 1900-1926.
7 Ye Classement numérique colonial. 1926-1940.
7 Yf Pensions, 4e série coloniale. 1898-1911.
9 Yf Pensions, 5e série coloniale. 1912-1914.
13 Yf Classement alphabétique de pensions de ressortissants d’Afrique du Nord et de coloniaux. 1850-1950.

Officiers généraux.

11 Yd, 12 Yd Généraux de division et de brigade de l’armée coloniale. 1880-1932.
23 Yd Colonels retraités dans le grade de général de brigade de l’armée coloniale.

La consultation de la série X peut apporter d’utiles compléments.
Xi 1-103 Troupes maritimes et coloniales. 1721-1837.

Troupes de marine.

Les dossiers individuels du personnel des troupes de marine se trouvent au département « Terre » du Service historique de la Défense, ces unités étant passées, par la loi du 7 juillet 1900, de l’autorité du ministère de la marine à celle de la guerre. On trouve néanmoins des listes, revues, contrôles et matricules à l’échelon central du département « Marine » du Service historique de la Défense (Série CC3, 1792-1945), ainsi que dans la série N des archives des ports militaires.

Bureau central d’archives administratives militaires

Le B.C.A.A.M. conserve l’ensemble des dossiers individuels d’étrangers ayant servi sous les couleurs françaises entre la fin du XIXe siècle et la décolonisation, soit plus de 5 500 000 dossiers. Cette collection, quoique unique et d’une grande richesse, présente des lacunes, dues principalement aux conditions de l’engagement de ces personnels, souvent effectué dans des circonstances où la tenue des dossiers n’était pas une priorité ; quand bien même ces dossiers individuels existent, ils sont en général moins bien tenus que les dossiers de Français. C’est la nationalité sous laquelle les étrangers ont effectué leurs services qui détermine le lieu de leur classement, et non la nationalité qu’ils ont pu acquérir par la suite. Par ailleurs, les systèmes d’engagement et de conscription variaient selon les pays, et, en fonction des statuts de personnel qui coexistaient, les dossiers peuvent fournir des renseignements différents.

Afrique du Nord.

Algériens.

- Département d’Alger : classes 1870 à 1913 ; classes 1914 à 1934 ; classes 1935 à 1963 ; « Non servis » (toutes classes confondues).
- Département d’Oran : classes 1866 à 1932 ; classes 1933 à 1963.
- Département de Constantine : classes 1884 à 1933 ; classes 1934 à 1961 ; classes 1962 et 1963 ; « Non servis » (toutes classes confondues).

Marocains.

Les combattants marocains sont répartis entre unités régulières des classes 1908 à 1938, unités régulières des classes 1939 à 1962 et goumiers. L’état civil des combattants marocains dont les dossiers sont conservés au B.C.A.A.M. obéit aux règles en vigueur avant la réforme de l’état civil de 1961.

Tunisiens.
Les combattants tunisiens des classes 1930 à 1956 sont classés en une seule série, à laquelle s’ajoutent quatre catégories particulières : engagés pour la durée de la guerre, unités territoriales, israélites, étrangers.

Afrique équatoriale française et Afrique occidentale française.

Sont conservés les dossiers des ressortissants des pays suivants : Cameroun, Congo, Côte d’Ivoire, Dahomey, Djibouti, Gabon, Guinée, Haute-Volta, Madagascar, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, Sénégal, Tchad.

Vietnam.

Vietnamiens restés dans l’armée française après 1956.

Proche Orient.

Syriens et Libanais de la période du mandat français (1925-1946).

Cas particuliers

Différentes catégories de personnel étranger se rencontrent encore : individus assujettis au service militaire relevant des ex-bureaux de recrutement d’outre-mer dissous ; corps militaire des interprètes de langue locale de l’armée de terre (1945-1954) ; Polonais ayant servi dans l’armée polonaise reconstituée en France (1939-1940) ; Polonais ayant servi dans les groupements d’infanterie polonaise (1944-1945) ; Tchèques ayant servi dans l’armée tchécoslovaque reconstituée en France (1939-1940) ; engagés volontaires pour la durée de la guerre dans des unités de l’armée française (1939-1945) ; formations de la guerre de 1914-1918 (Légions d’Orient, d’Arménie, etc.) ; individus libérés des liens d’allégeance (Français ayant effectué leur service national avant de perdre la nationalité française).

Personnel de la Légion étrangère

Les dossiers de personnel des régiments de la Légion étrangère sont dispersés entre différents services.

Fonds de l’armée de Terre conservés par le Service historique de la Défense

48 Yc Contrôles de troupe de la légion étrangère. 1856-1909.

Bureau central des archives administratives militaires

Le B.C.A.A.M. détient les dossiers de personnel des légionnaires d’origine française ainsi que des légionnaires étrangers naturalisés français pendant leur service, dont les dossiers individuels sont assimilés aux autres dossiers de personnels militaires.

Bureau des anciens de la légion étrangère (Aubagne)

Le Bureau des anciens de la légion étrangère conserve les dossiers individuels des légionnaires non naturalisés depuis la fin du XIXe siècle.

Personnel féminin de l’armée de terre

Les vivandières et cantinières ne sont pas des personnels militaires, mais relèvent d’employeurs privés. Le département « Terre » du Service historique de la Défense conserve quelques archives à leur sujet.

Yi Femmes militaires et cantinières. 1791-1900.

Bureau central d’archives administratives militaires

Les premiers recrutements officiels de personnel militaire féminin au sein des armées françaises datent du début de la deuxième guerre mondiale. La multiplication de ces recrutements et le grand nombre de volontaires féminins dans les Forces françaises libres, à partir de 1940, conduisit le ministère de la Défense à édicter un premier statut particulier en 1944. Ce statut fut modifié et complété en 1951, puis en 1972, où un texte assimila le personnel féminin au personnel masculin.
La difficulté qui accompagne les dossiers de personnel féminin tient à ce qu’il n’existe pas d’obligation de recensement, ni de numéro d’immatriculation militaire automatique. D’une façon générale, le B.C.A.A.M. détient les dossiers de personnel féminin de la marine, de l’armée de terre et du service de santé des armées, tous grades confondus, lorsque les intéressées se sont engagées avant 1972. Par la suite, les dossiers de personnel féminin suivent le même circuit que les autres dossiers.

Personnel de santé

Fonds de l’armée de Terre conservés par le Service historique de la Défense

Xr 12-28 Service de santé : documents généraux et décisions concernant le personnel. 1792-1871.
Xr 43 Infirmiers militaires. 1812-1859.
27 Yc Service de santé (compagnies de soldats d’ambulance). 1809-1811.
40 Yc Infirmiers militaires. 1825-1879.
3 Yg Officiers de santé et vétérinaires.
Les dossiers de médecins militaires, corps militarisé rattaché à la Direction centrale du service de santé des armées depuis 1969, suivent le même circuit que les autres dossiers d’officiers. Pour la période 1791-1847, ils sont regroupés dans la sous-série 3 Yg (voir plus haut).

Musée du Service de santé des armées (Paris, hôpital du Val-de-Grâce)

Le musée du Service de santé des armées conserve un certain nombre de documents, d’origine diverse, relatifs au fonctionnement et au personnel du Service de santé au XIXe et au début du XXe siècle. Il détient également des dossiers biographiques, composés à la fois d’archives et de documentation, sur toutes les grandes figures de la médecine militaire de la Révolution jusqu’à nos jours.

Elèves des écoles militaires

Fonds de l’armée de Terre conservés par le Service historique de la Défense

4 Yb 1-532 Contrôle des écoles (personnel et élèves). 1793-1924.
Xo 1-313 Écoles militaires. 1805-1914.

Aumôniers militaires

Fonds de l’armée de Terre conservés par le Service historique de la Défense

Xr 38-41 Aumônerie militaire. 1791-1877.
7 Yg Aumôniers militaires. 1791-1840.
9 Ye Dossiers d’aumôniers, classement numériques. 1941-1969.

Pour les périodes postérieures, les dossiers des aumôniers militaires sont conservés avec les dossiers d’officiers du service de santé, au Bureau central d’archives administratives militaires.

Invalides

Fonds de l’armée de Terre conservés par le Service historique de la défense

La sous-série Xy regroupe, parmi d’autres documents, les registres de contrôle des pensionnaires et un certain nombre de dossiers individuels.